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Accessibilité handicap Accessibilité des formations aux personnes en situation de handicap Engagement Nous accordons une attention particulière à l’accueil et à l’accompagnement des personnes en situation de handicap. Notre objectif est de garantir un accès équitable à nos formations, en adaptant nos modalités lorsque cela est nécessaire. Solutions alternatives Afin de garantir l’accès à nos formations, plusieurs solutions peuvent être mises en place : Formation à distance (e-learning ou visioconférence) Organisation de la formation dans vos locaux (si accessibles) Location d’une salle adaptée et accessible Aménagement du parcours pédagogique selon les besoins Accessibilité des locaux Nos locaux ne sont actuellement pas entièrement accessibles aux personnes à mobilité réduite (présence de marches à l’entrée). Modalités d’adaptation Nous invitons toute personne en situation de handicap à nous contacter en amont de la formation afin d’évaluer les besoins spécifiques et mettre en place les adaptations nécessaires. Référent handicap ALLAL Ora Un référent handicap est disponible pour étudier chaque situation individuellement et proposer une solution adaptée. Contact : 📧 referent.handicap@easydoc-formation.fr 📞 06 17 49 42 22

Bonjour ! Page « À propos ». Utilisez cet espace pour décrire qui vous êtes, ce que vous faites et ce que vous proposez sur votre site. Double-cliquez ici pour personnaliser le contenu. Ajoutez des détails pertinents ou des informations que vous souhaitez partager avec vos visiteurs. Mon histoire Page « À propos ». C’est l’espace idéal pour en dire plus sur vous, donner des détails sur ce que vous faites et ce que vous proposez sur votre site. Vos visiteurs veulent en savoir plus sur vous, n'hésitez pas à partager avec vos visiteurs des anecdotes et rendre ce texte plus amical. Chaque site a une histoire et vos visiteurs veulent entendre la vôtre. Utilisez cet espace pour ajouter des infos et des détails personnels que vous souhaitez partager avec vos abonnés. Suscitez l'intérêt de vos visiteurs avec des anecdotes et de courtes histoires. Double-cliquez sur la zone de texte pour personnaliser le contenu et ajoutez des détails pour vos visiteurs. Si vous êtes une entreprise, vous pouvez partager votre parcours professionnel et votre histoire. Expliquez vos valeurs, votre engagement envers les clients et ce qui vous rend unique. Ajoutez une photo, une galerie ou une vidéo pour susciter l'intérêt de vos visiteurs. Contact Je suis toujours à la recherche de nouvelles opportunités. Contactez-moi. info@monsite.fr 01 23 45 67 89

Conditions générales de vente (formation continue) Objet et champ d'application Suite à la commande d'une formation le Client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l'acheteur, en particulier ses conditions générales d'achat. Documents contractuels A la demande du Client, EASYDOC FORMATIONS lui fait parvenir en double exemplaire une convention de formation professionnelle continue telle que prévue par la loi. Le client engage EASYDOC FORMATIONS lui en retournant dans les plus brefs délais un exemplaire signé et portant son cachet commercial. Pour les formations hors subrogation, une facture de la totalité de la prestation est adressée dès la prise de la commande. Une inscription est définitivement validée lorsque le présent document signé et un chèque d'acompte de 30% sont reçus par nos services. Le Service planning de EASYDOC FORMATIONS convient avec le Service Formation du Client des lieux, dates et horaires des séances de formation. A l’issue de cette formation, une attestation de présence est adressée au Service Formation du Client. Prix, facturation et règlement Tous nos prix sont indiqués hors taxes. Ils sont à majorer de la TVA au taux en vigueur. Toute formation commencée est due en totalité. Sauf mention contraire, ils comprennent les frais de déplacement et de bouche du formateur. L’acceptation de la société EASYDOC FORMATIONS étant conditionnée par le règlement intégral de la facture avant le début de la prestation, la société EASYDOC FORMATIONS se réserve expressément le droit de ne pas délivrer la prestation au client tant que 30% de la totalité de la prestation n’aura pas été réglée dans les conditions prévues ci-dessous. Les factures sont payables, sans escompte et à l'ordre de la société EASYDOC FORMATIONS à réception de facture avant le début de la prestation. En cas de non-paiement des 30% d'une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 8 jours ouvrables, EASYDOC FORMATIONS se réserve la faculté de suspendre toute formation en cours et /ou à venir. Règlement par un OPCA En cas de règlement de la prestation pris en charge par l’Organisme Paritaire Collecteur Agréé dont il dépend, il appartient au Client de : - faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s'assurer l'acceptation de sa demande ; - indiquer explicitement sur la convention et de joindre à EASYDOC FORMATIONS une copie de l’accord de prise en charge ; - s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme qu'il aura désigné. En cas de paiement partiel du montant de la formation par l'OPCA, le solde sera facturé au Client. Si EASYDOC FORMATIONS n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCA au plus tard 30 jours ouvrés suivant la formation, le Client sera facturé de l'intégralité du coût de la formation. Le cas échéant, le remboursement des avoirs par EASYDOC FORMATIONS est effectué sur demande écrite du Client accompagné d'un relevé d'identité bancaire original. Pénalités de retard En cas de retard de paiement, seront exigibles, conformément à l'article L 441-6 du code de commerce, une indemnité calculée sur la base de trois fois le taux de l'intérêt légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le Client qu’elles ont été portées à son débit. Refus de commande Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation EASYDOC FORMATIONS, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, EASYDOC FORMATIONS pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Conditions d’annulation et de report de l’action de formation Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit. Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure : - si une annulation intervient avant le début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans un délai de 12 mois à compter de la date de la commande, la totalité du règlement du client sera portée au crédit du Client sous forme d'avoir imputable sur une formation future. Si aucun report n'a été effectué dans ce délai de 12 mois le règlement restera acquis à EASYDOC FORMATIONS à titre d'indemnité forfaitaire. - si une annulation intervient pendant la formation, le règlement reste acquis à EASYDOC FORMATIONS à titre d'indemnité forfaitaire. En cas de subrogation, le Client s’engage à payer les montants non pris en charge par l’OPCA dans le cas ou EASYDOC FORMATION n’a pas explicitement renoncé à son règlement par voie de mail ou par courrier postal. Conditions d’annulation et de report d’une séance de formation Le Client peut annuler une séance de formation dans la mesure où cette annulation survient au moins quatre jours ouvrés avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation d’une séance doit être communiquée par e-mail à l’adresse formation@EASYDOC.fr . La séance peut ensuite être reportée selon le planning du formateur. Informatique et libertés Les informations à caractère personnel qui sont communiquées par le Client à EASYDOC FORMATIONS en application et dans l’exécution des formations pourront être communiquées aux partenaires contractuels de EASYDOC FORMATIONS pour les seuls besoins desdits stages. Le Client peut exercer son droit d’accès, de rectification et d’opposition conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978. Renonciation Le fait, pour EASYDOC FORMATIONS de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses présentes ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses. Obligation de non sollicitation de personnel Le Client s'engage à ne pas débaucher ou embaucher le personnel de EASYDOC FORMATIONS ayant participé à l'exécution du contrat, pendant toute la durée de celui-ci et pendant les deux années civiles qui suivront la cessation des relations contractuelles. En cas de non-respect de la présente obligation, le Client devra verser à EASYDOC FORMATIONS à titre de clause pénale une indemnité égale à douze fois le dernier salaire, charges patronales en sus, du salarié indûment débauché. Loi applicable La loi française est applicable en ce qui concerne ces Conditions Générales de Ventes et les relations contractuelles entre EASYDOC FORMATIONS et ses Clients. Attribution de compétence Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la COMPÉTENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS, quel que soit le siège ou la résidence du Client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un Client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront. La présente clause est stipulée dans l'intérêt de EASYDOC FORMATIONS qui se réserve le droit d'y renoncer si bon lui semble. Élection de domicile L'élection de domicile est faite par EASYDOC FORMATIONS à son siège social au 14 rue Charles V, 75004 Paris.

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CONDITIONS D’ACCUEIL ET DE DÉROULEMENT DE LA FORMATION Nous vous remercions pour votre inscription à cette formation dispensée par EASYDOC FORMATION. Les informations pratiques relatives à votre session (dates, horaires, lieu et intervenant) figurent dans votre convocation. Nous vous invitons à vous présenter quelques minutes avant le démarrage de la formation afin de faciliter votre accueil dans les meilleures conditions. 1 Modalités d’accueil À votre arrivée, vous serez accueilli(e) par le formateur ou un représentant de l’organisme de formation. Un espace café est mis gratuitement à disposition des stagiaires durant toute la durée de la formation. Un espace fumeur extérieur est également accessible. 2 Émargement et suivi de présence Les feuilles d’émargement sont dématérialisées et doivent être signées électroniquement. Un lien sécurisé vous sera transmis par e-mail le jour de la formation afin de procéder à la signature des émargements. Il appartient au stagiaire de signer les émargements aux horaires demandés afin de permettre le suivi administratif de la formation. 3 Accessibilité et prise en compte du handicap EASYDOC FORMATION s’engage à favoriser l’accessibilité des formations aux personnes en situation de handicap. Notre référent handicap est disponible pour étudier toute demande d’adaptation ou besoin spécifique : 👉 https://www.easydoc-formation.fr/accessibilite Nous vous invitons à nous contacter avant le début de la formation afin d’étudier les éventuels aménagements nécessaires. 4 Règlement intérieur et conditions générales Le règlement intérieur applicable aux stagiaires ainsi que les conditions générales de vente et de formation sont consultables à l’adresse suivante : 👉 https://www.easydoc-formation.fr/copie-de-conditions-generales-de-ve-2 L’inscription à la formation implique l’acceptation du règlement intérieur de l’organisme de formation. 5 Moyens pédagogiques et techniques Les moyens pédagogiques et techniques nécessaires à la formation sont mis à disposition par l’organisme de formation, sauf indication contraire précisée dans la convocation ou les échanges préalables. Les formations peuvent être réalisées : en présentiel, à distance, ou en format mixte selon les modalités prévues. 6 Consignes complémentaires Nous vous remercions : de respecter les horaires communiqués, de prévenir en cas d’absence ou de retard, et de respecter les consignes du formateur ainsi que les règles de sécurité applicables sur le lieu de formation. Assistance et contact Pour toute question avant ou pendant votre formation, notre équipe reste joignable : EASYDOC FORMATION Téléphone : 09 52 92 69 26

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